Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SLALOM-BALL
Numéro de dépôt :
1586512
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000
Présentation de la marque SLALOM-BALL
Déposée le 12 avril 1990 par THIROUIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SLALOM-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SLALOM-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLALOM-BALL est expirée depuis le 12 avril 2000.
THIROUIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39